Les petits caractères. En toute clarté.

1. Qui nous sommes et objet des présentes conditions

BabyPlanned (le « service ») est fourni par BabyPlanned, Espagne, contact : support@babyplanned.com. En créant un plan ou en utilisant l’application, vous acceptez les présentes conditions. Veuillez également lire notre politique de confidentialité.

Vous devez avoir au moins 18 ans, ou l’âge de la majorité dans votre pays de résidence, pour créer un plan ou souscrire un abonnement.

2. Ce qu’est BabyPlanned

BabyPlanned est un outil d’organisation. Il transforme vos réponses en un plan d’articles et de tâches pour les semaines précédant la naissance et la première année de votre bébé, vous permet de le partager avec les personnes qui vous aident, ainsi que de partager une liste de cadeaux avec votre famille et vos amis. Il est disponible sous forme d’application pour iPhone et Android ; ce site web propose des informations et des pages publiques pour les listes de cadeaux et les invitations.

3. Pas de conseil médical

BabyPlanned ne fournit aucun conseil médical, de sécurité ou professionnel. Il ne pose pas de diagnostic, ne prescrit rien, ne certifie aucun produit et ne vérifie pas les rappels de produits. Les quantités et les délais sont des points de départ généraux. Suivez toujours les recommandations de votre médecin, de votre sage-femme, de votre puéricultrice ou d’autres professionnels de santé, de votre hôpital ou de votre maternité, les instructions des fabricants de produits, ainsi que la législation et les recommandations en vigueur là où vous vivez. En cas d’urgence, appelez le numéro d’urgence local.

4. Votre compte et votre foyer

• Vous vous connectez avec votre adresse e-mail. Protégez l’accès à cette messagerie : toute personne qui peut la lire peut se connecter.
• La personne qui crée un foyer en est le propriétaire et peut inviter des partenaires ou des proches aidants. Les membres invités peuvent consulter et, selon leurs autorisations, modifier le plan partagé. N’invitez que des personnes de confiance.
• Vous êtes responsable des informations que vous saisissez, y compris celles concernant d’autres personnes, et du droit de les partager.

5. Abonnements et paiements

• Un aperçu gratuit est disponible. Le plan complet nécessite un abonnement BabyPlanned, proposé en formule annuelle ou mensuelle. Les prix sont affichés dans l’application avant votre achat et peuvent inclure les taxes applicables localement.
• Les achats sont effectués via l’Apple App Store ou Google Play et débités sur votre identifiant Apple ou votre compte Google lors de la confirmation. Leurs conditions et règles de paiement s’appliquent également.
• Les abonnements se renouvellent automatiquement pour une durée identique, sauf résiliation au moins 24 heures avant la fin de la période en cours. Le renouvellement est débité dans les 24 heures précédant la fin de la période.
• Les périodes d’essai gratuit, le cas échéant, se transforment en abonnement payant à la fin de l’essai, sauf résiliation au moins 24 heures avant son terme. Toute partie inutilisée d’un essai prend fin lorsque vous souscrivez un abonnement.
• Résiliez à tout moment dans les réglages de votre appareil : sur iPhone, Réglages → votre nom → Abonnements ; sur Android, Google Play → Paiements et abonnements → Abonnements. La résiliation met fin aux renouvellements futurs ; vous conservez l’accès jusqu’à la fin de la période payée. Supprimer l’application ou votre plan ne résilie pas l’abonnement.
• Les remboursements sont gérés par Apple ou Google selon leurs politiques et la législation applicable (Apple : reportaproblem.apple.com ; Google Play : demandez un remboursement depuis votre compte Play). Nous ne pouvons pas rembourser directement les achats effectués via les boutiques d’applications, mais nous serons heureux de vous aider : support@babyplanned.com.
• Les changements de prix s’appliquent à partir de votre prochain renouvellement. Apple ou Google vous en informera à l’avance et, lorsque c’est requis, vous demandera votre consentement ; si vous n’êtes pas d’accord, vous pouvez résilier avant l’application du changement.
• Utilisez Restaurer l’achat dans l’application pour débloquer un abonnement sur un nouvel appareil connecté au même compte de la boutique d’applications.

Droit de rétractation (consommateurs de l’UE et du Royaume-Uni) : vous pouvez disposer d’un droit légal de vous rétracter d’un achat dans un délai de 14 jours. Les achats étant effectués via Apple ou Google, les demandes de rétractation sont traitées par eux selon leurs procédures. Lorsque vous avez demandé l’accès immédiat à un contenu numérique, le droit de rétractation peut prendre fin dès que l’accès commence, dans la mesure permise par la loi.

6. Listes de cadeaux

Vous pouvez partager des articles sélectionnés au moyen d’un lien privé et temporaire. Les invités vérifient leur adresse e-mail avant de réserver. BabyPlanned ne vend, ne livre et ne garantit aucun produit. Les invités achètent eux-mêmes les cadeaux auprès du détaillant de leur choix et sont responsables de cet achat ; tout problème lié à un produit relève de l’acheteur et du vendeur. Les réservations sont une courtoisie destinée à éviter les doublons et ne créent aucune obligation d’achat.

7. Utilisation acceptable

Veuillez ne pas faire un usage abusif du service. En particulier, ne pas :

• enfreindre la loi ou porter atteinte aux droits d’autrui, ni utiliser le service pour harceler ou nuire à autrui ;
• ajouter les données d’autres personnes sans y être autorisé, ni envoyer des invitations ou des liens cadeaux sous forme de spam ;
• tenter d’accéder à d’autres foyers, contourner la sécurité ou les paiements, surcharger, extraire par moissonnage (scraping) ou décompiler le service, sauf dans les cas où la loi l’autorise ;
• téléverser des logiciels malveillants ou des contenus illicites, abusifs ou trompeurs.

8. Notre contenu et votre contenu

L’application, le site web, le catalogue, les règles, les textes, les icônes et la marque nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Nous vous accordons une licence personnelle, non exclusive et non transférable d’utilisation de l’application pour votre propre foyer pendant la durée d’application des présentes conditions.

Vos réponses, vos notes et vos décisions restent les vôtres. Vous nous autorisez à les stocker et à les traiter uniquement afin de fournir le service à vous-même et aux personnes avec lesquelles vous partagez.

9. Évolution du service

Nous améliorons BabyPlanned en continu et pouvons modifier ou retirer des fonctionnalités. Si une modification réduit de façon significative ce que vous avez payé, nous vous en informerons à l’avance et vous pourrez résilier ; lorsque la loi l’exige, vous pouvez obtenir un remboursement proportionnel pour la période restante.

10. Responsabilité

Nous fournissons le service avec la compétence et le soin raisonnables. Si vous êtes un consommateur, vous disposez de droits légaux en cas de services numériques non conformes à leur description ou impropres à l’usage prévu, et aucune stipulation des présentes conditions n’y porte atteinte.

Nous ne sommes pas responsables des pertes qui n’étaient pas prévisibles, des décisions que vous prenez sans suivre les recommandations professionnelles décrites à la section 3, des produits achetés auprès de tiers, ni des pertes d’exploitation. Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale envers vous est limitée au montant que vous avez payé pour le service au cours des 12 mois précédant la réclamation.

Aucune stipulation des présentes conditions ne limite la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par négligence, de fraude, de faute lourde ou dolosive, ni toute autre responsabilité qui ne peut être limitée en vertu de la loi applicable.

11. Fin de l’utilisation

Vous pouvez cesser d’utiliser BabyPlanned à tout moment et supprimer votre plan dans l’application (voir suppression de compte) ; pensez à résilier votre abonnement dans les réglages de votre boutique d’applications. Nous pouvons suspendre ou fermer l’accès en cas de manquement grave ou répété aux présentes conditions, ou si la loi l’exige. Lorsque c’est raisonnable, nous vous avertirons au préalable et vous donnerons la possibilité d’exporter vos données.

12. Conditions des boutiques d’applications

Si vous avez téléchargé l’application depuis l’Apple App Store, les présentes conditions sont conclues entre vous et nous, et non avec Apple. Apple n’est pas responsable de l’application, de son contenu, de sa maintenance ou de son support, ni d’aucune réclamation relative au produit, y compris les réclamations selon lesquelles l’application porterait atteinte aux droits de tiers ; nous le sommes. Si l’application ne respecte pas une garantie applicable, vous pouvez en informer Apple, qui pourra rembourser le prix d’achat ; Apple n’a aucune autre obligation de garantie. Apple et ses filiales sont des tiers bénéficiaires des présentes conditions et peuvent les faire appliquer. Votre utilisation doit également respecter les Règles d’utilisation d’Apple. Des principes similaires s’appliquent à Google Play en vertu des conditions de Google.

Vous confirmez que vous ne vous trouvez pas dans un pays soumis à un embargo du gouvernement américain et que vous ne figurez sur aucune liste du gouvernement américain de parties interdites ou soumises à restrictions.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol. Si vous êtes un consommateur, vous conservez également la protection des dispositions impératives du pays où vous vivez, et vous pouvez saisir les tribunaux de votre pays de résidence ou ceux d’Espagne. Veuillez d’abord nous contacter ; la plupart des problèmes se règlent rapidement par e-mail.

14. Modification des présentes conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions pour refléter des évolutions du service ou de la loi. Nous vous informerons raisonnablement à l’avance des modifications importantes, dans l’application ou par e-mail. Si vous n’êtes pas d’accord, vous pouvez cesser d’utiliser le service et résilier votre abonnement avant leur entrée en vigueur.

15. Contact

BabyPlanned · support@babyplanned.com